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COURRIER: CAMILLE VOST 16 RUE DES VOLONTAIRES 92140 CLAMART, FRANCE
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LES PRÉSENTES CONDITIONS SONT CONCLUES ENTRE, D’UNE PART, MADEMOISELLE CAMILLE PREVOST, DONT LE NOM COMMERCIAL EST CAMILLE VOST, CI-APRÈS DÉNOMMÉE «CAMILLE VOST» ET D’AUTRE PART, LES PERSONNES SOUHAITANT EFFECTUER UN ACHAT VIA LE SITE INTERNET DE CAMILLE VOST (WWW.CAMILLEVOST.COM), CI APRÈS DÉNOMMÉE «L’UTILISATEUR». CES CONDITIONS NE CONCERNENT À TITRE EXCLUSIF QUE LES PERSONNES PHYSIQUES NON COMMERÇANTES. LES PARTIES CONVIENNENT QUE LEURS RELATIONS SERONT RÉGIES EXCLUSIVEMENT PAR LE PRÉSENT CONTRAT, À L’EXCLUSION DE TOUTE CONDITION PRÉALABLEMENT DISPONIBLE SUR LE SITE. SI UNE CONDITION VENAIT À FAIRE DÉFAUT, ELLE SERAIT CONSIDÉRÉE ÊTRE RÉGIE PAR LES USAGES EN VIGUEUR DANS LE SECTEUR DE LA VENTE À DISTANCE DONT LES SOCIÉTÉS ONT LE SIÈGE EN FRANCE.

1. OBJET

LES PRÉSENTES CONDITIONS VISENT À DÉFINIR LES MODALITÉS DE VENTE ENTRE CAMILLE VOST ET L’UTILISATEUR, DE LA COMMANDE AUX SERVICES, EN PASSANT PAR LE PAIEMENT ET LA LIVRAISON. ELLES RÈGLENT TOUTES LES ÉTAPES NÉCESSAIRES À LA PASSATION DE LA COMMANDE ET ASSURENT LE SUIVI DE CETTE COMMANDE ENTRE LES PARTIES CONTRACTANTES.

2. COMMANDE

TOUTE COMMANDE VAUT ACCEPTATION DES PRIX ET DESCRIPTION DES PRODUITS DISPONIBLES À LA VENTE. TOUTE CONTESTATION SUR CE POINT INTERVIENDRA DANS LE CADRE D’UN ÉVENTUEL ÉCHANGE ET DES GARANTIES CI-DESSOUS MENTIONNÉES. CAMILLE VOST S’ENGAGE À HONORER LES COMMANDES REÇUES SUR LE SITE INTERNET UNIQUEMENT DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES DES PRODUITS. A DÉFAUT DE DISPONIBILITÉ DU PRODUIT, CAMILLE VOST S’ENGAGE À EN INFORMER L’UTILISATEUR.

3. FRAIS DE PORT ET LIVRAISON

LES FRAIS DE PORT SONT À LA CHARGE DE L’UTILISATEUR ET DÉPENDENT DU PAYS DE LIVRAISON ET/OU DU POIDS DU OU DES ARTICLES ENVOYÉS. ILS SERONT PRÉCISÉS AU CLIENT LORS DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE. POUR LES PAYS HORS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, LES FRAIS D'ENVOIS ET DE RETOURS EN CAS D'UN ÉCHANGE DE MODÈLE OU D'UN REMBOURSEMENT, SONT À LA CHARGE DU CLIENT. LES PRODUITS COMMANDÉS SERONT LIVRÉS À L’ADRESSE INDIQUÉE PAR L’UTILISATEUR PARTOUT DANS LE MONDE. LES RISQUES DU TRANSPORT SONT À LA CHARGE DU CLIENT, À COMPTER DE LA SORTIE DU PRODUIT DE L’ENTREPÔT. LES ENVOIS EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER SONT EFFECTUÉS PAR COLISSIMO. POUR LES ENVOIS DANS L’UNION EUROPÉENNE, CAMILLE VOST UTILISE LES SERVICES DE COLISSIMO. - POUR LES LIVRAISONS HORS EUROPE, CAMILLE VOST UTILISE LES SERVICES DE COLISSIMO. AVEC L'OPTION LIVRAISON, NE SERA ENVOYÉE QUE LE LUNDI À PARTIR DE 16H00. LES FRAIS DE LIVRAISON SONT CALCULÉS AUTOMATIQUEMENT DÈS QUE VOUS FINALISEZ VOTRE SAC D'ACHAT ET APPARAISSENT DANS LE TOTAL À PAYER. LE MONTANT DÉPEND DES PRODUITS DE VOTRE COMMANDE, DE LA ZONE DE LIVRAISON ET DU SERVICE CHOISI. LORS DE L'ENVOI DU COLIS, NOUS VOUS TRANSMETTONS PAR EMAIL SON NUMÉRO DE SUIVI CORRESPONDANT. DÈS LE DÉPART ET JUSQU’À SON ARRIVÉE, VOUS AVEZ LA POSSIBILITÉ DE SUIVRE VOTRE COLIS EN INDIQUANT SON NUMÉRO DE SUIVI SUR LE SITE WWW.COLISSIMO.FR. LES FRAIS DE DOUANES ET AUTRES DANS LE PAYS D’ARRIVÉE SONT À LA CHARGE DU DESTINATAIRE. TOUT DÉFAUT OU RETARD DE LIVRAISON SUPÉRIEUR À 8 JOURS OUVRÉS DOIT ÊTRE SIGNALÉ AUPRÈS DE NOTRE SERVICE CLIENTS PAR EMAIL A CAMILLE@www.CAMILLEVOST.COM. VOUS DEVEZ VÉRIFIER LA CONFORMITÉ DE LA MARCHANDISE AU MOMENT DE LA LIVRAISON ET INDIQUER, SI POSSIBLE SUR LE BON DE LIVRAISON, SOUS FORME DE RÉSERVES MANUSCRITES ACCOMPAGNÉES DE VOTRE SIGNATURE LES ÉVENTUELLES ANOMALIES CONSTATÉES (PAQUET OUVERT, PRODUIT ENDOMMAGÉ,...) VOUS DEVEZ ENSUITE CONTACTER LE SERVICE CLIENTS PAR EMAIL. LES DÉLAIS ET TARIFS SONT ACTUELLEMENT LES SUIVANTS ET SONT SUSCEPTIBLES D’ÊTRE MODIFIÉS. 

OPTIONS DE LIVRAISON EN FRANCE: 15 euros

OPTIONS DE LIVRAISON ZONE A (UNION EUROPÉENNE) : 25 euros

OPTIONS DE LIVRAISON ZONE B (Etats-Unis, Brésil, Australie, Mexique) : 36 euros

OPTIONS DE LIVRAISON RESTE DU MONDE: 45 euros

4. TARIFS, PAIEMENT ET FACTURATION

LES PRIX SONT INDIQUÉS EN EUROS TOUTES TAXES COMPRISES. ILS TIENNENT COMPTE DE LA TVA APPLICABLE AU JOUR DE LA COMMANDE. CES PRIX S’ENTENDENT HORS PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRAITEMENT (PORT, EMBALLAGE ET CONFECTION DU COLIS SELON MONTANTS EN VIGUEUR). TOUT CHANGEMENT DE TAUX APPLICABLE POURRA ÊTRE RÉPERCUTÉ SUR LES PRIX DES PRODUITS. APRÈS CETTE DATE, ILS SONT SUSCEPTIBLES D’ÊTRE MODIFIÉS À TOUT MOMENT. TOUTEFOIS LES PRIX NE POURRONT ÊTRE MODIFIÉS UNE FOIS LA COMMANDE DU CLIENT PASSÉE. DE MÊME, SI UNE OU PLUSIEURS TAXES OU CONTRIBUTIONS VENAIENT À ÊTRE CRÉES OU MODIFIÉS, EN HAUSSE COMME EN BAISSE, CE CHANGEMENT POURRA ÊTRE RÉPERCUTÉ SUR LE PRIX DE VENTE DES ARTICLES PRÉSENTS SURLE SITE DE CAMILLE VOST. LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE SONT GARANTIS POUR LA DURÉE DE MISE EN LIGNE ET DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES. LES COMMANDES HORS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE SONT FACTURÉES HORS TAXE (TVA : 20%). ELLES SERONT TAXÉES À DESTINATION SELON LA TAXE LOCALE À LA CHARGE DU CLIENT. POUR PLUS DE DÉTAILS, CONSULTER LE SERVICE DES DOUANES DE VOTRE PAYS. LE PRIX DÉFINITIF FACTURÉ AU CLIENT EST LE PRIX INDIQUÉ SUR LA CONFIRMATION DE COMMANDE. LE PAIEMENT S'EFFECTUE PAR CARTE BANCAIRE PORTANT LE SIGLE VISA, EUROCARD, MASTERCARD OU AMERICAN EXPRESS. LA FACTURE DU PRODUIT SERA INSÉRÉE DANS LE COLIS CONTENANT LE PRODUIT COMMANDÉ.

5. DROIT DE RÉTRACTATION, RETOURS ET ÉCHANGES

CAMILLE VOST S'ENGAGE À VOUS FOURNIR DES PRODUITS DE HAUTE QUALITÉ. MALGRÉ CELA, SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT DU PRODUIT ACHETÉ, CAMILLE VOST S'ENGAGE À VOUS L’ÉCHANGER OU À VOUS LE REMBOURSER. VOUS DISPOSEZ D'UN DÉLAI DE 15 JOURS À COMPTER DE LA DATE DE RÉCEPTION POUR NOUS RENVOYER LES PRODUITS. LES FRAIS DE RENVOI SONT PRIS EN CHARGE EN FRANCE MÉTROPOLITAINE SEULEMENT. POUR L'ÉTRANGER, LE CLIENT DEVRA PRÉCISER AUX SERVICES DES DOUANES QU’IL S’AGIT D’UN « RETOUR POUR NON-CONFORMITÉ » EN CAS DE DÉFAUT. LES PRODUITS DOIVENT ÊTRE RETOURNÉS DANS LEUR ÉTAT ET EMBALLAGE D’ORIGINE, ACCOMPAGNÉS DU BORDEREAU DE RETOUR, À GLISSER DANS LE COLIS, À L’ADRESSE SUIVANTE : CAMILLE VOST LE STUDIO 81 RUE DE MIROMESNIL 75008 PARIS. IL APPARTIENT À L’UTILISATEUR DE CONSERVER TOUTE PREUVE DE CE RETOUR ET DE SA DATE. S’IL S’AGIT D’UN ÉCHANGE, LES NOUVEAUX FRAIS DE LIVRAISON NE SERONT PAS FACTURÉS AU CLIENT. POUR LES PAYS HORS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, LES FRAIS D'ENVOIS ET DE RETOURS EN CAS D'UN ÉCHANGE DE TAILLE, DE MODÈLE OU D'UN REMBOURSEMENT, SONT À LA CHARGE DU CLIENT. LES REMBOURSEMENTS SE FERONT DANS LES 10 JOURS OUVRÉS SUIVANT LA RÉCEPTION DU COLIS.  LES ARTICLES SOLDÉS BÉNÉFICIENT DE LA GARANTIE ÉCHANGE OU REMBOURSEMENT. LES ARTICLES RETOURNÉS SALIS, ENDOMMAGÉS OU INCOMPLETS NE SERONT PAS REPRIS ET VOUS SERONT RETOURNÉS EN L'ÉTAT, À VOTRE CHARGE. • LES COLIS RETOURNÉS NON-IDENTIFIÉS PEUVENT ÊTRE RENVOYÉS À LEUR EXPÉDITEUR. DES ERREURS PEUVENT EXCEPTIONNELLEMENT EXISTER, NOTAMMENT DE COMMANDES SIMULTANÉES D’UN MÊME PRODUIT PAR PLUSIEURS CLIENTS. DANS LE CAS D’UNE INDISPONIBILITÉ DE PRODUIT APRÈS PASSATION DE VOTRE COMMANDE, NOUS NOUS ENGAGEONS À VOUS TENIR INFORMÉS PAR EMAIL OU PAR TÉLÉPHONE DANS LES MEILLEURS DÉLAIS.

EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L121-20-2 DU CODE DE LA CONSOMMATION, LES OBJETS CONFECTIONNÉS SELON LES SPÉCIFICATIONS DU CONSOMMATEUR OU PERSONNALISÉS À LA DEMANDE DU CLIENT NE PEUVENT BÉNÉFICIER DU DROIT DE RÉTRACTATION ET NE SERONT NI REPRIS NI ÉCHANGÉS, HORMIS LE CAS DE MISE EN JEU DE LA GARANTIE DES VICES AFFECTANT L’OBJET VENDU ET OU SAUF ERREUR DE NOTRE PART/PERSONNALISATION NON CONFORME À LA DEMANDE DU CLIENT. L’ATTENTION DU CLIENT EST ATTIRÉE PAR LE FAIT QUE CES BIENS VENDUS SONT CONFECTIONNÉS ARTISANALEMENT.

6. GARANTIES

TOUS LES ARTICLES SONT SOUMIS À UNE GARANTIE CONTRACTUELLE, LAQUELLE NE FAIT PAS OBSTACLE À LA GARANTIE LÉGALE PRÉVUE PAR LES ARTICLES 1641 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL. L’UTILISATEUR BÉNÉFICIE EN OUTRE D’UNE GARANTIE LUI PERMETTANT DE RENVOYER LES ARTICLES LIVRÉS DÉFECTUEUX CONFORMÉMENT AUX ARTICLES L 211-4 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSOMMATION. L’UTILISATEUR EST DONC INVITÉ À SE REPORTER À SES TEXTES S’IL DÉSIRE AVOIR PLUS DE PRÉCISION SUR CES GARANTIES LÉGALES.

7. SIGNATURE ET PREUVE

DANS TOUS LES CAS, LA FOURNITURE EN LIGNE DU NUMÉRO DE CARTE BANCAIRE ET LA VALIDATION FINALE DE LA COMMANDE VAUDRONT PREUVE DE L’INTÉGRALITÉ DE LA DITE COMMANDE CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI DU 13 MARS 2000 ET VAUDRONT EXIGIBILITÉ DES SOMMES ENGAGÉES PAR LA SAISIE DES ARTICLES FIGURANT SURLE BON DE COMMANDE. CETTE VALIDATION VAUT SIGNATURE ET ACCEPTATION EXPRESSE DE TOUTES LES OPÉRATIONS EFFECTUÉES SUR LE SITE. TOUTEFOIS EN CAS D’UTILISATION FRAUDULEUSE DE SA CARTE BANCAIRE, LE CLIENT EST INVITÉ, DÈS LE CONSTAT DE CETTE UTILISATION À CONTACTER CAMILLE VOST EN ENVOYANT UN MAIL À CONTACT@www.CAMILLEVOST.COM. CAMILLE VOST A POUR TOUTES LES ÉTAPES DE PRISE DE COMMANDE AINSI QUE POUR LES ÉTAPES POSTÉRIEURES À LA CONCLUSION DU CONTRAT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT. AINSI CAMILLE VOST S’ENGAGE À DÉCRIRE AVEC LA PLUS GRANDE EXACTITUDE LES PRODUITS VENDUS SUR LE SITE INTERNET DE CAMILLE VOST. EN REVANCHE, LA RESPONSABILITÉ DE CAMILLE VOST NE POURRAIT ÊTRE ENGAGÉE DANS LE CAS OÙ L’INEXÉCUTION DE SES OBLIGATIONS SERAIT IMPUTABLE SOIT AU FAIT IMPRÉVISIBLE ET INSURMONTABLE D’UN TIERS AU CONTRAT SOIT À UN CAS DE FORCE MAJEURE TELLE QUE DÉFINIE PAR LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE. DE MÊME LA RESPONSABILITÉ DE CAMILLE VOST NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE POUR TOUS LES INCONVÉNIENTS OU DOMMAGES INHÉRENTS À L’UTILISATION DU RÉSEAU INTERNET, NOTAMMENT UNE RUPTURE DE SERVICE, UNE INTRUSION EXTÉRIEURE OU LA PRÉSENCE DE VIRUS INFORMATIQUE. 

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TOUS LES ÉLÉMENTS DU SITE CAMILLE VOST, QU’ILS SOIENT VISUELS OU SONORES Y COMPRIS LA TECHNOLOGIE SOUS-JACENTE, SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT D’AUTEUR, DES MARQUES OU DES BREVETS. L’UTILISATEUR QUI DISPOSE D’UN SITE INTERNET À TITRE PERSONNEL ET QUI DÉSIRE PLACER, POUR UN USAGE PERSONNEL, SUR SON SITE UN LIEN SIMPLE RENVOYANT DIRECTEMENT À LA PAGE D’ACCUEIL DU SITE DE CAMILLE VOST DOIT OBLIGATOIREMENT EN DEMANDER L’AUTORISATION À CAMILLE VOST. DANS TOUS LES CAS, TOUT LIEN, MÊME TACITEMENT AUTORISÉ, DEVRA ÊTRE RETIRÉ SUR SIMPLE DEMANDE DE CAMILLE VOST. DANS L’HYPOTHÈSE OÙ L’UNE DES CLAUSES DU PRÉSENT CONTRAT SERAIT NULLE ET NON AVENUE PAR UN CHANGEMENT DE LÉGISLATION, DE RÉGLEMENTATION OU PAR UNE DÉCISION DE JUSTICE, CELA NE SAURAIT EN AUCUN CAS AFFECTER LA VALIDITÉ ET LE RESPECT DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. LES PRÉSENTES CONDITIONS S’APPLIQUENT PENDANT TOUTE LA DURÉE DE MISE EN LIGNE DES SERVICES OFFERTS PAR CAMILLE VOST. L’ARCHIVAGE DES BONS DE COMMANDE ET DES FACTURES EST EFFECTUÉ SUR UN SUPPORT FIABLE ET DURABLE DE MANIÈRE À CORRESPONDRE À UNE COPIE FIDÈLE ET DURABLE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 1348 DU CODE CIVIL. LES PRÉSENTES CONDITIONS SONT SOUMISES À LA LOI FRANÇAISE. LE TRIBUNAL COMPÉTENT EN CAS DE LITIGE SERA CELUI DU LIEU DU DOMICILE DU DÉFENDEUR OU, AU CHOIX DU DEMANDEUR DU LIEU DE LIVRAISON EFFECTIVE DU PRODUIT